Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUARTIER BELL' FRANCE FONTAINEBLEAU
QUARTIER BELL'FRANCE FONTAINEBLEAU Association loi de Juillet 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3417760
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
QUARTIER BELL\' FRANCE FONTAINEBLEAU de QUARTIER BELL\'FRANCE FONTAINEBLEAU Association loi de Juillet 1901 à but non lucratif

Présentation de la marque QUARTIER BELL' FRANCE FONTAINEBLEAU

Déposée le 16 mars 2006 par QUARTIER BELL'FRANCE FONTAINEBLEAU Association loi de Juillet 1901 à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER BELL' FRANCE FONTAINEBLEAU »

Le déposant est QUARTIER BELL'FRANCE FONTAINEBLEAU Association loi de Juillet 1901 à but non lucratif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMBOUN THIRAPOUNNHO domicilié(e) 50 Rue de FRANCE,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


QUARTIER BELL'FRANCE FONTAINEBLEAU Association loi de Juillet 1901 à but non lucratif - France


SOMBOUN THIRAPOUNNHO - 50 Rue de FRANCE,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442251 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Animations. Divertissements de quartier. Vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.