Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NONO & PATCHITO
QUANTUM INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
93496775
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque NONO & PATCHITO

Déposée le 15 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) QUANTUM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NONO & PATCHITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 14 juillet 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTUM INTERNATIONAL domicilié(e) 224 Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque NONO & PATCHITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NONO & PATCHITO est expirée depuis le 15 décembre 2003.

QUANTUM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ROULETABILLE , ROULETABILLE , CRONOS , SIRIUS , OKAMAX , QUANTUM , SIRIUS , QUANTUM , ELLIPSYS , YELLOWSTONE


QUANTUM INTERNATIONAL S.A. - 224 Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS - France


RINUY, SANTARELLI - France


Publication - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Republication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Cycles, vélos, vélos pour enfants, tricycles.Bandes dessinées, revues, livrets et prospectus, livres.Jeux et jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].