Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILLIANT
QUANTEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446385
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque BRILLIANT

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRILLIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL domicilié(e) 17 Avenue de l'Atlantique,91940 LES ULIS (dossier no 2229064) - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 202 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2229064) - 75441 - France.

La marque BRILLIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRILLIANT est expirée depuis le 16 décembre 2012.

QUANTEL a également déposé les autres marques suivantes : LASER ADVANCES , QL , QUANTEL , QL QUANTEL , PROLITE , QUANTEL INTERNATIONAL , Q QUANTEL INTERNATIONAL , IQL QUANTEL , 91 QUANTEL , Q-touch


QUANTEL, Société Anonyme - 17 Avenue de l'Atlantique,91940 LES ULIS (dossier no 2229064) - 91940 - France - SIREN 970202719


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2229064) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 31 mars 2009 - Changement d'adresse n°494627 - Publication au BOPI 2009-03-31

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229064 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Lasers non à usage médical