Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENTLE FOOT
QUANTEL MEDICAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3354562
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
GENTLE FOOT de QUANTEL MEDICAL

Présentation de la marque GENTLE FOOT

Déposée le 14 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENTLE FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 21, rue Newton, Zone Industrielle du Brézet,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque GENTLE FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENTLE FOOT est expirée depuis le 14 avril 2015.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : AXIS TOUCH , RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , Evo Touch , MULTIPULSE , COMPACT TOUCH , Vitra2 , VITRA , VIRISCAN


QUANTEL MEDICAL société anonyme - 21, rue Newton, Zone Industrielle du Brézet,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France - SIREN 393827720


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Laser à usage ophtalmique ; pédale de commande de tir pour laser à usage ophtalmique.