Déposée le 20 février 1990 par la société étrangère QUANTEL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère QUANTEL LIMITED domicilié(e) Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire, RG13 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679758.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTEL LIMITED, Société de droit britannique - Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire, RG13 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, de surveillance non-médicale, de radio, de télévision, de vidéo, de commande, d'enregistrement, d'édition, de mélange ou mixage et d'essai;appareils pour l'enregistrement, la manipulation, la conversion, la reproduction ou la transmission de signaux;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement, la mémorisation, la transmission, la réception et/ou l'impression de données;machines à effets vidéo;pupitres de mélange ou de mixage des sons;systèmes de composition de textes;dispositifs à état solide;disques, bandes et fils constituant des supports de données magnétiques;supports de données optiques sous la forme de disques;programmes enregistrés pour ordinateurs ou pour appareils de traitements de données; leurs différentes parties
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