Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCALE
QUANTA MEDICAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3642715
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2019
ESCALE de QUANTA MEDICAL

Présentation de la marque ESCALE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL domicilié(e) 8 rue Eugène et Armand Peugeot 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE est expirée depuis le 8 avril 2019.

QUANTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : REVIG , QM INITIATIVES Repères et Perspectives en recherche clinique , INITIATIVES QM , QUANTA VIEW The Clinical eBox , TRIAL ON LINE , QUANTA VIEW , QUANTIL , NOSOPREV , SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS , SANTE DURABLE


QUANTA MEDICAL Société anonyme - 8 rue Eugène et Armand Peugeot 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 339507584


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enquête observationnelle sur l'évaluation de l'observance thérapeutique de patients diabétiques.