Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AC TRENET
Numéro de dépôt :
924004
Date de dépôt :
19/12/1974
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque AC TRENET
Déposée le 19 décembre 1974 par monsieur Quancard (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « AC TRENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AC TRENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Quancard (Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°2879 - Publication au BOPI 1976-460