Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SUD ANIMATIONS
QUALYSERV SAS

Numéro de dépôt :
3314620
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
PLEIN SUD ANIMATIONS de QUALYSERV

Présentation de la marque PLEIN SUD ANIMATIONS

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALYSERV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEIN SUD ANIMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALYSERV domicilié(e) Siège : 25 Boulevard Raimbaldi,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 995 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALYSERV SAS Mr Jacques COHEN domicilié(e) 25 Bd Raimbaldi, BP 1363,06007 NICE CEDEX 1 - 06007 - France.

La marque PLEIN SUD ANIMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SUD ANIMATIONS est expirée depuis le 20 septembre 2014.

QUALYSERV a également déposé les autres marques suivantes : QUALYSERV , Trouver, c'est notre métier!! , La nouvelle manière de concevoir l'intérim , JV INTERIM , INTER ANIM , PLEIN SUD INTERIM


QUALYSERV SAS - Siège : 25 Boulevard Raimbaldi,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 447995572


QUALYSERV SAS Mr Jacques COHEN - 25 Bd Raimbaldi, BP 1363,06007 NICE CEDEX 1 - 06007 - France


Inscription le 25 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°456314 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Démonstration de produits. Distribution de matériels publicitaires. Promotion des ventes (pour des tiers).