Quality SERVICES QUALITY SERVICES SAS
Présentation de la marque Quality SERVICES
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quality SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY SERVICES domicilié(e) 9 avenue Michelet - 93400 - Saint Ouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina Taïb domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - aix en Provence - France.
La marque Quality SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quality SERVICES arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.
QUALITY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Quality DEMAT , Quality PAY , Quality TALK , Today , Quality MONEY , Quality DISTRIBUTION , Quality TRANSFERT , Quality GROUP , Quality PORTAL , Quality ACCESSOIRES
QUALITY SERVICES SAS - 9 avenue Michelet - 93400 - Saint Ouen - France
Madame Marina Taïb - 11 rue des Boeufs - 13100 - aix en Provence - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux de téléphone ; terminaux portables ; terminaux multimédia ; terminaux de radiotéléphonie ; assistant numérique personnel ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques numériques portables ; tablettes électroniques tactiles ; appareils électroniques numériques portables pour l'enregistrement, la transmission, la manipulation, l'organisation et la consultation de données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d'images ; stations d'accueil électroniques ; téléphones ; radiotéléphones ; Smartphones ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; terminal numérique résidentiel ; appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil ; bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication ; bornes pour radiotéléphone ; pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ; satellites de télécommunications ; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS] ; logiciels, notamment logiciels de compression de données ; logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau local sans fil, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de fourniture d'accès à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargés sur Internet ; logiciels permettant de télécharger des images, du son, des données, de la musique, des messages électroniques ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques ; terminaux télématiques ; réseaux locaux sans fil ; réseau de radiocommunication ; réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques ; disques magnétiques, optiques ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire ; cartes à micro-processeur ; cartes magnétiques ; cartes à puce ; cartes téléphoniques ; cartes bancaires ; cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès ; logiciels de contrôle d'accès à un service de télécommunication ; logiciels et appareils de télécommunications permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ; téléviseurs ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans ; d'ordinateur, écrans de télévision ; publications électroniques (téléchargeables) ; brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; appareils photographiques ; cameras ; contenus multimédias ; contenus et enregistrements téléchargeables ; applications de communication mobile et de téléphonie mobile ; applications logicielles. Logiciels pour programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, programmes de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables. Logiciels destinés à être utilisés avec un service d'abonnement à des contenus en ligne ; liseuses électroniques ;
Abonnements à des services de télécommunications ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de ; données, sons, images, images animées ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques ; abonnement à des bases de données télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques. Services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique, par les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite. Vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones, de pack mobiles, de cartes SIM, de recharges téléphoniques, de téléphones portables, Smartphones, radiotéléphones, de boîtiers multiservices, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations sur des produits et services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services de vente au détail, en ligne, de téléphones, de téléphones portables, Smartphones, radiotéléphones, de boîtiers multiservices, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Distribution et diffusion de matériel publicitaire dans le cadre d'un programme de fidélisation à savoir d'appareils de télécommunications ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; informations, conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnement à des contenus (données) en ligne ;
Télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; communications radiophoniques ; services téléphoniques ; services de télécommunication ; services de radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de télégramme ; transmission de télécopies ; transmission par satellite ; services de transmission et diffusion de textes, données, de sons, d'images, d'images animées, de messages, de photographies, de musique ; services de transmission et de réception de messages électroniques ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de diffusion et de ; fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à un réseau ; de télématique par voie radio ; service de fourniture (transmission, téléchargement) de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; service de fourniture d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture de logiciels applicatifs ; service de fourniture (transmission, téléchargement) d'applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location de téléphones, radiotéléphones, Smartphone ; location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, la transmission et le traitement de textes, données, sons, d'images, d'images animées, de messages, de photographies, de musique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; agence de presse et d'informations (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; communications télévisuelles via un réseau téléphonique ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication.