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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif – Loi 1901
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AQIM.NET Association Qualité et information Médicale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQIM.NET Association Qualité et information Médicale
ASSOCIATION QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif – Loi 1901

Numéro de dépôt :
3309143
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/08/2014
AQIM.NET Association Qualité et information Médicale de QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif – Loi 1901

Présentation de la marque AQIM.NET Association Qualité et information Médicale

Déposée le 19 août 2004 par l'association loi 1901 QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif – Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AQIM.NET Association Qualité et information Médicale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif – Loi 1901 domicilié(e) 78, Boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif (Loi 1901) domicilié(e) 78, Boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque AQIM.NET Association Qualité et information Médicale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQIM.NET Association Qualité et information Médicale est expirée depuis le 19 août 2014.


ASSOCIATION QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif – Loi 1901 - 78, Boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


ASSOCIATION QUALITE & INFORMATION MEDICALE Association à but non lucratif (Loi 1901) - 78, Boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Conseil en organisation et direction des affaires. Education, formation, activités culturelles, organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisations d'exposition à but culturel ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes et projets techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.