Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUIM.NET ASSOCIATION QUALITÉ ET INFORMATION MÉDICALE
Association Qualité et Information Médicale

Numéro de dépôt :
3256685
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUIM.NET ASSOCIATION QUALITÉ ET INFORMATION MÉDICALE de Qualité et Information Médicale

Présentation de la marque AQUIM.NET ASSOCIATION QUALITÉ ET INFORMATION MÉDICALE

Déposée le 5 novembre 2003 par l'association loi 1901 Qualité et Information Médicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUIM.NET ASSOCIATION QUALITÉ ET INFORMATION MÉDICALE »

Le déposant est l'association loi 1901 Qualité et Information Médicale domicilié(e) 12 bis, rue Soyer,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Di Pietro Marie-Noëlle Nayel Association Qualité et Information Médicale domicilié(e) 12 bis, rue Soyer,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association Qualité et Information Médicale - 12 bis, rue Soyer,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France


Philippe Di Pietro Marie-Noëlle Nayel Association Qualité et Information Médicale - 12 bis, rue Soyer,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398869 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Education, formation, activités culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.