Accueil marques.expert
/
Marques déposées par QUALIPAL
/
QUALIPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIPAL
“ QUALIPAL ”, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1653395
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
QUALIPAL de QUALIPAL

Présentation de la marque QUALIPAL

Déposée le 2 avril 1991 par QUALIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est “ QUALIPAL ”, association loi de 1901 domicilié(e) 6 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque QUALIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque QUALIPAL est expirée depuis le 23 novembre 2020.

QUALIPAL a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPAL


“ QUALIPAL ”, association loi de 1901 - 6 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190537 - Publication au BOPI 2001-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 20 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197856 - Publication au BOPI 1996-02-20

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455828 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23

Expertise de produits