Marque expirée - Marque en non vigueur

KiosK
QUALIGRAF, SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3610394
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
KiosK de QUALIGRAF

Présentation de la marque KiosK

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KiosK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIGRAF domicilié(e) 32 rue BRANCION - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAF domicilié(e) 32 rue BRANCION - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KiosK est expirée depuis le 10 novembre 2018.

QUALIGRAF a également déposé les autres marques suivantes : NETélibération , CDélibération , GEDélibérations , KDELIB , KIOSK WEB PREMIUM , KIOSK ELU , NETdigest , le cartable numérique de l'élu , QUALIGRAF , KIOSK BOX


QUALIGRAF, SA à Directoire - 32 rue BRANCION - 75015 - PARIS - France - SIREN 333722841


QUALIGRAF - 32 rue BRANCION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504732 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.