Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIGRAF
/
KDELIB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KDELIB
QUALIGRAF, SAS

Numéro de dépôt :
3974858
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
KDELIB de QUALIGRAF

Présentation de la marque KDELIB

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KDELIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIGRAF domicilié(e) 32 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIGRAF, M. Stéphane PIACENTINI domicilié(e) 32 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France.

La marque KDELIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KDELIB est expirée depuis le 15 janvier 2023.

QUALIGRAF a également déposé les autres marques suivantes : NETélibération , KiosK , CDélibération , GEDélibérations , KIOSK WEB PREMIUM , KIOSK ELU , NETdigest , le cartable numérique de l'élu , QUALIGRAF , KIOSK BOX


QUALIGRAF, SAS - 32 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France - SIREN 333722841


QUALIGRAF, M. Stéphane PIACENTINI - 32 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Logiciel-service (SaaS).