Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPSIS
QUALIGAZ (Association régie par la loi du 1/07/1901)

Numéro de dépôt :
3191591
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012
OPSIS de QUALIGAZ

Présentation de la marque OPSIS

Déposée le 30 octobre 2002 par l'association loi 1901 QUALIGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIGAZ domicilié(e) 8, Boulevard Berthier,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPSIS est expirée depuis le 30 octobre 2012.

QUALIGAZ a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ PRO , EVONIA DIAGNOSTIC & FORMATION MULTI-ENERGIES , MULTICONTROLE HORIZON LE DIAGNOSTIC HABITATION , QUALIB.B.C. , MULTI CONTROLE , HORIZON Contrôle & Formation , QUALIGAZ , QUALIBE.Pos , EVONIA


QUALIGAZ (Association régie par la loi du 1/07/1901) - 8, Boulevard Berthier,75017 PARIS - 75017 - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ; livres ; livrets ; journaux ; revues (périodiques) ; manuels ; carnets ; catalogues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; plans ; représentations graphiques. Installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de réparation. Education ; enseignement ; formation, formation professionnelle, formation continue, formation pratique (démonstration) , ces services pouvant être proposés et dispensés en ligne sur un réseau mondial informatique ; formation interactive électronique par le biais d'un réseau mondial informatique ; enseignement et cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; publication de textes autres que de textes publicitaires, pulication de livres et de manuels, ces publications pouvant être proposées en ligne sur un réseau mondial informatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.