Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI-CITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALI-CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI-CITE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU MOULIN NEUF - 56130 - PEAULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque QUALI-CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-CITE arrivera à expiration en date du 1 février 2028.
QUALI-CITE a également déposé les autres marques suivantes : QU LI Cité , QUALI-Cité
SAS QUALI-CITE - ZONE INDUSTRIELLE DU MOULIN NEUF - 56130 - PEAULE - France
GALIA PARTNERS, Madame GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Toboggans; Toboggans [équipement pour aires de jeux]; Appareils de jeux pour enfants sous forme de toboggans à remonter; Appareils en bois pour aires de jeux; Appareils en matières plastiques pour aires de jeux; Appareils métalliques pour aires de jeux; Appareils pour aires de jeux pour enfants; Équipements pour aires de jeux; Tape-culs [équipements pour aires de jeux]; Balançoires [jouets]; Balançoires pour enfants; Balançoires à bascule [équipements pour terrains de jeux]; Bouées [anneaux] à usage récréatif; Anneaux de gymnastique; Anneaux de sport; Structures de jeux; Structures de jeu pour enfants; Structures d'escalade pour jouer; Structures portables de dodge ball; Anneaux actionnés manuellement pour exercices de résistance des membres inférieurs et supérieurs; Appareils d'exercice [jouets]; Installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux ;
Exploitation d'un complexe de toboggans aquatiques; Mise à disposition de complexes de toboggans aquatiques; Services de complexes de piscines et de toboggans aquatiques; Services d'aires de jeux [parcours] pour enfants; Mise à disposition d'aires de récréation; Mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants ;
Conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs; Conception architecturale pour l'aménagement urbain; Conception de jeux; Conception architecturale pour décoration extérieure; Conception architecturale pour décoration intérieure; Conception d'installations sportives; Conseils en matière de conception de terrains de football ; Conseils en matière de conception de terrains de jeux.
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