Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPPER
QUAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1512963
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque CLIPPER

Déposée le 6 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAL domicilié(e) 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL LES ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque CLIPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPPER est expirée depuis le 6 février 1999.

QUAL a également déposé les autres marques suivantes : FACADE , TOUTI - JAMA , FILTEX , PIOLET , ATHLETIC , TWIST , GEOFFROY D ANTINAC , PLAY - KID


QUAL, société à responsabilité limitée - 81, rue des Canadiens, 76420 BIHOREL LES ROUEN. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, articles chaussants, chaussettes, bas, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.