Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALNET : The Workflow Factory
QUAL'NET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3976657
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2023
QUALNET : The Workflow Factory de QUAL\'NET

Présentation de la marque QUALNET : The Workflow Factory

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUAL'NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUALNET : The Workflow Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUAL'NET domicilié(e) 24 Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 392 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAL'NET domicilié(e) 24 Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France.

La marque QUALNET : The Workflow Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALNET : The Workflow Factory arrivera à expiration en date du 15 janvier 2023.

QUAL'NET a également déposé les autres marques suivantes : INTRAQUAL DYNAMIC : The Workflow Factory , INTRAQUAL DYNAMIC , QN QUAL'NET , QUALNET. , INTRAQUAL DOC , INTRAQUAL , QUALNET.STORE


QUAL'NET, S.A.S. - 24 Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France - SIREN 414392985


QUAL'NET - 24 Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.