(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mai 1985 par la société étrangère QUAKER OATS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310157.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2015.
QUAKER OATS B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185292 - Publication au BOPI 1995-05-18
Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282877 - Publication au BOPI 2005-02-25
Renouvellement sans limitation n°2048939 - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505167 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 31 août 2009 - Changement d'adresse n°505166 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31