Déposée le 11 octobre 1990 par la société étrangère QUAKER OATS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROUSTY MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère QUAKER OATS B.V domicilié(e) Squiboulevard 366, 3311GR DORDRECHT, Pays-Bas (dossier no 2183586) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2183586) - France.
La marque CROUSTY MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUAKER OATS B.V., société de droit néerlandais - Squiboulevard 366, 3311GR DORDRECHT, Pays-Bas (dossier no 2183586) - Pays-Bas
BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2183586) - France
Inscription le 27 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61586 - Publication au BOPI 1992-03-27
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183586 - Publication au BOPI 2000-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505167 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 31 août 2009 - Changement d'adresse n°505165 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Produits à base de maïs et autres graines et céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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