Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
QUADRAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3210345
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
Marque en couleurs, figurative de QUADRAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUADRAL domicilié(e) 24 T rue du Général de Gaulle - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 862 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210345.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2023.

QUADRAL a également déposé les autres marques suivantes : LES 24H DE L ACCESSION A LA PROPRIETE , SYNDIC DE L'ACCESSION SOCIALE , q-box , La Maison du Syndic , MONLOGEMENTESTENVENTE.COM , QUADRAL , La aison du Syndic , MONLOGEMENTESTABATIR.COM , VIRTUALIMMO , Batigestion


QUADRAL SAS, société par actions simplifiée - 24 T rue du Général de Gaulle - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France - SIREN 424862357


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521600 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12

Courtage de biens immobiliers y compris par Internet ; évaluation de biens immobiliers y compris par Internet ; gérance d'immeubles y compris par Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs et par Internet, messagerie électronique y compris par Internet. Locations d'appartements et de bureaux y compris par Internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.