Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS
/
B-SOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B-SOFT
QSP-SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
3859968
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
B-SOFT de QSP-SYSTEMS

Présentation de la marque B-SOFT

Déposée le 19 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B-SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QSP-SYSTEMS domicilié(e) 0 LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 161 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QSP-SYSTEMS domicilié(e) 0 LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque B-SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-SOFT est expirée depuis le 19 septembre 2021.

QSP-SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ILITHYE , EPIONE , SMART-SCAN , EPIONE , SCOUT-CARE , HERACLIDES , KOS , CSANTE , DOME SANTE , OncoDome


QSP-SYSTEMS, SAS - 0 LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France - SIREN 343161014


QSP-SYSTEMS - 0 LIEU DIT TOURTAREL - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

LOGICIELS POUR APPLICATIONS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE ;

CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS POUR APPLICATIONS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE.