Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTSCRIPT
QMS, INC., société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Alabama -

Numéro de dépôt :
1383552
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque SMARTSCRIPT

Déposée le 9 décembre 1986 par la société QMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTSCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société QMS domicilié(e) One Magnum Pass, P.O. BOX 81250, Mobile, Alabama 36689, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SMARTSCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTSCRIPT est expirée depuis le 9 décembre 1996.

QMS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST KISS , QTALK , WEDGEBOX , QMS KISS , QMS BIG KISS , POPSET , QMS LASERGRAFIX , SMARTWRITER , QUICSCRIPT


QMS, INC., société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Alabama - - One Magnum Pass, P.O. BOX 81250, Mobile, Alabama 36689, E.U.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Imprimantes à laser, notamment pour ordinateurs.