Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRANCE CHUTE LIBRE
QGCOM sarl jacques Marsily et/ou QGCOM
Numéro de dépôt :
3418697
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FRANCE CHUTE LIBRE
Déposée le 21 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QGCOM et jacques Marsily et/ou QGCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE CHUTE LIBRE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) QGCOM domicilié(e) 66 rue de turenne,75003 PARIS - 75003 - France et jacques Marsily et/ou QGCOM domicilié(e) 66 rue de turenne,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques Marsily et/ou QGCOM domicilié(e) 66 rue de turenne,75003 PARIS - 75003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QGCOM sarl - 66 rue de turenne,75003 PARIS - 75003 - France
jacques Marsily et/ou QGCOM - 66 rue de turenne,75003 PARIS - 75003 - France
jacques Marsily et/ou QGCOM - 66 rue de turenne,75003 PARIS - 75003 - France
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452415 - Publication au BOPI 2007-04-16
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Vêtements ; gants (habillement) ; foulards ; Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de photographie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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