Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.C.E.S
PUNTRELLO Aurélien

Numéro de dépôt :
3752761
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
A.C.C.E.S de PUNTRELLO Aurélien

Présentation de la marque A.C.C.E.S

Déposée le 9 juillet 2010 par PUNTRELLO Aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.C.E.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est PUNTRELLO Aurélien domicilié(e) 5 Rue Jacques BREL - 32000 - AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUNTRELLO Aurélien domicilié(e) 5 Rue Jacques BREL - 32000 - AUCH - France.

La marque A.C.C.E.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.C.E.S est expirée depuis le 9 juillet 2020.


PUNTRELLO Aurélien - 5 Rue Jacques BREL - 32000 - AUCH - France


PUNTRELLO Aurélien - 5 Rue Jacques BREL - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Formation.