PUJOL Jean, Pugneron, route de Lausseignan Barbaste, 47230 LAVARDAC
Numéro de dépôt :
1245811
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1993
Présentation de la marque BACTIBIO
Déposée le 20 septembre 1983 par PUJOL Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACTIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PUJOL Jean, Pugneron, route de Lausseignan Barbaste, 47230 LAVARDAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES SARION. - France.
La marque BACTIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIBIO est expirée depuis le 20 septembre 1993.
PUJOL Jean a également déposé les autres marques suivantes : SILODOSE
PUJOL Jean, Pugneron, route de Lausseignan Barbaste, 47230 LAVARDAC - France
CHARLES SARION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture la sylviliculture, résines artificielles et synthétiques, engrais pour les terres (nature et artificiels) produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, traitement de matériaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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