Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XS EXCESS PACO RABANNE
PUIG FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93456653
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023

Présentation de la marque XS EXCESS PACO RABANNE

Déposée le 24 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XS EXCESS PACO RABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE domicilié(e) 6 boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque XS EXCESS PACO RABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XS EXCESS PACO RABANNE est expirée depuis le 24 février 2023.

PUIG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FILLE d'ÈVE , ULTRAVIOLET , ROUGE A PORTER , BELLE DE NINA RICCI , (Marque figurative) , DECI DELA , FOLIE , IMPERIA , LES BELLES DE RICCI , CAPRICCI


PUIG FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 6 boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 682030507


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235175 - Publication au BOPI 2003-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination n°545210 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519327 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613417 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

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