Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DOUBS AGRICOLE
Publipresse Media, SARL

Numéro de dépôt :
3195137
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
LE DOUBS AGRICOLE de Publipresse Media

Présentation de la marque LE DOUBS AGRICOLE

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Publipresse Media auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOUBS AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Publipresse Media domicilié(e) 1 rue de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 896 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Publipresse Media domicilié(e) 1 rue de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France.

La marque LE DOUBS AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOUBS AGRICOLE est expirée depuis le 15 novembre 2022.


Publipresse Media, SARL - 1 rue de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 424896645


Publipresse Media - 1 rue de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527521 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-04-15

Produits de l'imprimerie ; journaux, revue, imprimés Editions de journaux et de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.