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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLIHEBDOS
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ORNE COMBATTANTE ALENCON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORNE COMBATTANTE ALENCON
PUBLIHEBDOS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95588295
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015

Présentation de la marque ORNE COMBATTANTE ALENCON

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLIHEBDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNE COMBATTANTE ALENCON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLIHEBDOS domicilié(e) 13, rue du Breil,35000 RENNES (dossier no 2289980) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 280 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289980) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORNE COMBATTANTE ALENCON est expirée depuis le 15 septembre 2015.

PUBLIHEBDOS a également déposé les autres marques suivantes : Le Penthièvre L'hebdo de Chatelaudren - Quintin Moncontour - lamballe - Saint-Brieuc , NORD-PICARDIE INFOS , LA MANCHE + , MAYENNE INFOS MENSUEL GRATUIT DES MAYENNAIS UNE EDITION DU PUBLICATEUR libre , Côté BEAUVAIS , Côté LE MANS , Côté Rouen , Côté Caen , 7 Jours CAEN , 7 Jours ST LO


PUBLIHEBDOS société par actions simplifiée - 13, rue du Breil,35000 RENNES (dossier no 2289980) - 35000 - France - SIREN 487280018


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289980) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367703 - Publication au BOPI 2003-03-31

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289980 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Papier; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, périodiques, revues livres, manuels ; photographies; papeterie.Télécommunications; communications; radiophoniques, télégraphiques téléphoniques, télématiques, émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques et detélévision; transmission de messages; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.Education et divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues; production de spectacles, de films; organisation de jeux et de concours enmatière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.