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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOLCAN au capital de 50 000 F
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PROVOLCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVOLCAN
PROVOLCAN SARL au capital de 50 000 F

Numéro de dépôt :
96639508
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2006

Présentation de la marque PROVOLCAN

Déposée le 21 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOLCAN au capital de 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVOLCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOLCAN au capital de 50 000 F domicilié(e) siège social: Puychâton: LA MIOUZE, 63230 MAZAYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats DIRECTION REGIONALE DU MANS - France.

La marque PROVOLCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVOLCAN est expirée depuis le 21 août 2006.


PROVOLCAN SARL au capital de 50 000 F - siège social: Puychâton: LA MIOUZE, 63230 MAZAYES - France


FIDAL Société d'Avocats DIRECTION REGIONALE DU MANS - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°285013 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Transformation de produits issus de roches volcaniques et autres Produits pharmaceutiques issus de roches volcaniques et autres produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) issus de roches volcaniques et autres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.