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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL
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PPC Provence Patrimoine Conseil
Marque expirée - Marque en non vigueur

PPC Provence Patrimoine Conseil
PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3633865
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
PPC Provence Patrimoine Conseil de PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL

Présentation de la marque PPC Provence Patrimoine Conseil

Déposée le 2 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PPC Provence Patrimoine Conseil »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL domicilié(e) Espace Maurice 141, avenue Marcel Castié - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 941 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL domicilié(e) Espace Maurice 141, avenue Marcel Castié - 83000 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPC Provence Patrimoine Conseil est expirée depuis le 2 mars 2019.

PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE PATRIMOINE CONSEILS


PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL, SARL - Espace Maurice 141, avenue Marcel Castié - 83000 - TOULON - France - SIREN 407941566


PROVENCE PATRIMOINE CONSEIL - Espace Maurice 141, avenue Marcel Castié - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.