Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPADO LA MARQUE DES PROS
PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3312327
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/09/2024
SPADO LA MARQUE DES PROS de PROVEN ORAPI

Présentation de la marque SPADO LA MARQUE DES PROS

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SPADO LA MARQUE DES PROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPADO LA MARQUE DES PROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPADO LA MARQUE DES PROS arrivera à expiration en date du 13 septembre 2024.

PROVEN ORAPI a également déposé les autres marques suivantes : FURY , CLEANER 30 , REM , EFFICACITE VERTE , CRESOLINE , TOPSOL , CLEANER 20 , CLEANER 10 , TOP PRO HYGIENE , SPADO L EXPERT DE MA MAISON


PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°524867 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616463 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2014 n°2556337 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques en tant que composant de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique ; trempe et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie ; engrais pour les terres ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; huiles pour parquets ; huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation du cuir ; cires à usage industriel ; produits pour le dépoussiérage. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, insecticides, herbicides, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air ; stérilisants pour sols ; produits vétérinaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage ; balais. Traitement du bois, des charpentes, des toitures par des produits insecticides, fongicides ; traitement des bois contre tout type de parasite y compris détermitage de tout bâtiment ; traitement des métaux ; traitements des tissus (blanchiment, ignifugation, imperméabilisation, teinture, infroissabilité) ; traitement du cuir (teinture, imperméabilisation) ; traitement antimites des tissus, étoffes, fourrures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.