Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLESSE
PROUVOST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1586169
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2000

Présentation de la marque NOBLESSE

Déposée le 11 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 11 avril 2000.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST (S.A.) - 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).