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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR
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STEPLINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEPLINE
PROTEOR, SAS

Numéro de dépôt :
99826000
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2029

Présentation de la marque STEPLINE

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROTEOR domicilié(e) 6 rue de la redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque STEPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEPLINE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : HANDITROC , ESPRIT BIEN ÊTRE , STEP'N SENS , EASY RUN , CARBOBACK , DYNA'C , PROTEOR Human First , Orten 3 Dcam , Orten smartist , HYDEAL


PROTEOR, SAS - 6 rue de la redoute - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 542083704


SCP BOUCHARD & TRESSE - AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469724 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420726 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°616484 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 24 janvier 2014 - Changement de nature juridique n°617191 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729798 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04

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