Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTOnline
PROTECHNOLOGIES SYSTEMS, SARL, ZAC LA TUILERIE

Numéro de dépôt :
3834008
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
CTOnline de PROTECHNOLOGIES SYSTEMS

Présentation de la marque CTOnline

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECHNOLOGIES SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTOnline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTECHNOLOGIES SYSTEMS domicilié(e) - 74410 - SAINT JORIOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque CTOnline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTOnline est expirée depuis le 24 mai 2021.

PROTECHNOLOGIES SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MONCONTRÔLETECHNIQUE


PROTECHNOLOGIES SYSTEMS, SARL, ZAC LA TUILERIE - 74410 - SAINT JORIOZ - France


MARK & LAW, - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 26 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°799198 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Contrôle technique de véhicules automobiles.