TECMORAVAL
Présentation de la marque TECMORAVAL
Déposée le 24 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) PROSPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Abbeville), la marque française « TECMORAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TECMORAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TECMORAVAL est expirée depuis le 24 novembre 1986.
PROSPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011