Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONUPTIA ON LINE
PRONUPTIA DE PARIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3091104
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque PRONUPTIA ON LINE

Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRONUPTIA ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS domicilié(e) 87 Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 065 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque PRONUPTIA ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONUPTIA ON LINE est expirée depuis le 23 mars 2011.

PRONUPTIA DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CEREMONIA , HEIM ACTUALITE , CIM CENTRE D INFORMATION SUR LE MARIAGE , PRONUPTIA , PRONOVIAS , PRONUPTIA , JACQUES HEIM , PRONUPTIA , HEIM JEUNES FILLES , PRONOVIAS


PRONUPTIA DE PARIS (Société Anonyme) - 87 Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France - SIREN 582065025


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 5 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492342 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 14 septembre 2009 - Gage constitué n°506144 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs. Cédéroms, logiciels et programmes informatique. Cassettes audio et vidéo. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie ; papeterie, faire-part ; photographies, albums ; papier cadeaux ; confettis et cotillons ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, magazines agenda, guides. Cartes en papier ou en carton, cartons d'invitation. Cuir et imitations du cuir, peaux, malles et valises, sacs à mains, sacs de voyage, parapluies, maroquinerie, porte-clés en cuir, porte photos en cuir. Aide à la direction des affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; services de diffusion de publicités sur l'Internet ; compilation de renseignements ; gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunication, service de communications par tous moyens téléinformatiques, par terminaux d'ordinateurs ou équipements électroniques et /ou numériques ; transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs ; services de communication par tous réseaux de télécommunication mondiaux et notamment par l'Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données. Organisation de voyages de noces, transport de personnes et de marchandises, informations concernant les voyages, location de véhicules, de bateaux, location de salles de réceptions, notamment pour la cérémonie du mariage. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de congrès, de symposiums, de salons, de spectacles, de réceptions ; organisation de loterie ; planification de réception ; location de matériel vidéo et audio, d'appareils d'éclairage ; services de discothèque, service de disque-jockey, publication de livres, de revues, magazines et guides. Hôtellerie, restauration, service de traiteur ; réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs ; agence matrimoniale, salon de beauté et de coiffure ; services d'aide et de conseil pour l'organisation de la cérémonie et de la fête du mariage, services de conseil et d'informations non juridiques pour l'organisation de la cérémonie et de la fête du mariage ; service d'aide et de conseil concernant l'élaboration de listes de mariage ; conseils pratiques de protocole concernant la cérémonie et la fête du mariage ; imprimerie ; services de disque-jockey ; services de reporters et photographe ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration, conception de logiciels, conception et maintenance de site Internet ; services de conception graphique en relation avec les faire-part de mariage ; décoration intérieure ; mise à disposition d'installations, à savoir : salles, mobilier, cuisine, tentes, pour séminaires, conférences congrès concernant la fête et la cérémonie du mariage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.