Déposée le 11 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PRONUPTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS domicilié(e) 87 Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 065 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque PRONUPTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749356.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRONUPTIA DE PARIS (Société Anonyme) - 87 Rue de Rivoli, 75001 PARIS - France - SIREN 582065025
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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