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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS
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CEREMONIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREMONIA
PRONUPTIA DE PARIS société anonyme

Numéro de dépôt :
1195130
Date de dépôt :
09/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2012

Présentation de la marque CEREMONIA

Déposée le 9 février 1982 par la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEREMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS domicilié(e) 87 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2215136) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 065 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMAN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3, rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2215136) - 75008 - France.

La marque CEREMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEREMONIA est expirée depuis le 9 février 2012.

PRONUPTIA DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : HEIM ACTUALITE , CIM CENTRE D INFORMATION SUR LE MARIAGE , PRONUPTIA , PRONOVIAS , PRONUPTIA , JACQUES HEIM , PRONUPTIA , HEIM JEUNES FILLES , PRONOVIAS , CEREMONIA


PRONUPTIA DE PARIS société anonyme - 87 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2215136) - 75001 - France - SIREN 582065025


ERNEST GUTMAN - YVES PLASSERAUD S.A. - 3, rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2215136) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Renouvellement avec limitation le 8 février 2002 n°2215136 - Publication au BOPI 2002-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2000703 - Publication au BOPI 2002-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 5 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492342 - Publication au BOPI 2009-03-05

Inscription le 20 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58782 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 5 février 2002 - Changement d'adresse n°340443 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 18 mars 2011 - Gage constitué n°545430 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-18

Tissus, couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes ; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.