Déposée le 25 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRONORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRONORM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRONORM domicilié(e) 1055 Chemin des Monts - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 315 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HALQUART, SARL PRONORM domicilié(e) 1055 Chemin des Monts - 73000 - CHAMBERY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRONORM est expirée depuis le 25 août 2019.
PRONORM, SARL - 1055 Chemin des Monts - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 423315936
Stéphane HALQUART, SARL PRONORM - 1055 Chemin des Monts - 73000 - CHAMBERY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2426032 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16
- formation en hygiène alimentaire, hospitalière, des locaux industriels, du matériel de transport, en traitement de l'eau et de l'air, en utilisation des pesticides et produits chimiques, en mise aux normes réglementaires et en certification. - organisation et conduite de colloques conférences et congrès dans ces mêmes domaines - travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans dans les domaines de l'hygiène alimentaire, hospitalière, des locaux industriels, du matériel de transport, en traitement de l'eau et de l'air, en utilisation des pesticides et produits chimiques, en mise aux normes réglementaires, en certification. - prélèvement et analyse d'échantillons dans ces mêmes domaines.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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