Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEREUIL
PROMODES S.A., Zone Industrielle, route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1185365
Date de dépôt :
19/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VINEREUIL

Déposée le 19 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINEREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque VINEREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VINEREUIL est expirée depuis le 19 octobre 1991.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES S.A., Zone Industrielle, route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Vins, spiritueux et liqueurs.