Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PROMODES
/
VALET DE TRÈFLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALET DE TRÈFLE
PROMODES

Numéro de dépôt :
1216548
Date de dépôt :
19/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque VALET DE TRÈFLE

Déposée le 19 août 1982 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALET DE TRÈFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2008066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2008066) - France.

La marque VALET DE TRÈFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALET DE TRÈFLE est expirée depuis le 19 août 2002.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2008066) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2008066) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1992 n°2008066 - Publication au BOPI 1992-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais;conserves alimentaires, salaisons;légumes et fruits frais et secs;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pains, pâtes alimentaires;pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures;denrées coloniales, épices, thés et succédanés; sirops et fruits au sirop.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.