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Marques déposées par la société PROMODES
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SYLVIE'NET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVIE'NET
PROMODES

Numéro de dépôt :
1228488
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque SYLVIE'NET

Déposée le 24 février 1983 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVIE'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2015078) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2015078) - France.

La marque SYLVIE'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYLVIE'NET est expirée depuis le 24 février 2003.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2015078) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2015078) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Renouvellement sans limitation le 15 février 1993 n°2015078 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;laques; dentifrices.