Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE FRANCAISE VINICOLE
PROMODES

Numéro de dépôt :
1128342
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOCIETE FRANCAISE VINICOLE

Déposée le 15 février 1980 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOCIETE FRANCAISE VINICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES, domicilié(e) Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A., Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUIEL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SOCIETE FRANCAISE VINICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOCIETE FRANCAISE VINICOLE est expirée depuis le 15 février 1990.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Société pour la Promotion et l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A., Z.I., route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUIEL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Vins, spiritueux et liqueurs.