Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PROMODES
/
SCORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCORE
PROMODES

Numéro de dépôt :
1366068
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque SCORE

Déposée le 29 juillet 1986 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2072625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2072625) - France.

La marque SCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORE est expirée depuis le 29 juillet 2006.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2072625) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - (dossier no 2072625) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1996 n°2072625 - Publication au BOPI 1996-07-17

Inscription le 25 avril 2000 - Concession de licence n°299080 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 27 janvier 2000 - Concession de licence n°294214 - Publication au BOPI 2000-01-27

Inscription - Concession de licence n°40637 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°41825 - Publication au BOPI

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155838 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Transmission de propriété n°29422 - Publication au BOPI

Services divers;services rendus par les établissements se chargeant de procurer des aliments ou des boissons pour la consommation;services rendus par des restaurants et similaires;services rendus par des établissements destinés à satisfaire des besoins individuels; services rendus par des magasins d'alimentation et similaires.