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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMODES
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REPUBLIC AVIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPUBLIC AVIATION
PROMODES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605731
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque REPUBLIC AVIATION

Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPUBLIC AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque REPUBLIC AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPUBLIC AVIATION est expirée depuis le 15 janvier 2006.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, Société Anonyme - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie