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Marques déposées par la société PROMODES
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RANCHEVIEILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RANCHEVIEILLES
PROMODES

Numéro de dépôt :
1280149
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2004

Présentation de la marque RANCHEVIEILLES

Déposée le 24 juillet 1984 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RANCHEVIEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2034921) - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2034921) - France.

La marque RANCHEVIEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RANCHEVIEILLES est expirée depuis le 24 juillet 2004.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Zone Industrielle Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2034921) - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2034921) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1994 n°2034921 - Publication au BOPI 1994-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03

Bières. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.