Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TIT CAENNAIS
PROMODES

Numéro de dépôt :
1112930
Date de dépôt :
28/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque P TIT CAENNAIS

Déposée le 28 mai 1979 par PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « P TIT CAENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMODES, domicilié(e) Société Pour la Promotion et l'Exercice de Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A. Z.I. route de Paris 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque P TIT CAENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque P TIT CAENNAIS est expirée depuis le 28 mai 1989.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Société Pour la Promotion et l'Exercice de Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation S.A. Z.I. route de Paris 14120 MONDEVILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Camembert.