Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMBER ONE
PROMODES, société anonyme

Numéro de dépôt :
98747968
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2008

Présentation de la marque NUMBER ONE

Déposée le 1 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NUMBER ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMODES domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque NUMBER ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMBER ONE est expirée depuis le 1 septembre 2008.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307591 - Publication au BOPI 2000-09-18

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Casques de protection, boussoles, compte-pas (podomètre), cordons pince-nez, costumes de plongée, protège-dents, étuis pour pince-nez, flotteurs pour la natation, gants de plongée, gilets de natation, gilets de sauvetage, jumelles, lampes optiques, masques de plongée, montures de pince-nez, ceintures de natation, sangles de natation, appareils et instruments nautiques, tampons d'oreilles pour la plongée, pince-nez, chaînettes pour pince-nez, combinaisons de plongée. Cannes, poignées de cannes, cartables, cordons en cuir, fils de cuir, sacs d'écolier, imitation de cuir, lainières de cuir, étuis pour clés, gibecières, malles, mallettes, porte-documents, porte-monnaie, parapluies, parasols, porte-cartes, sacs à roulettes, sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sac housse pour vêtement, similicuir, trousses de voyage, valises, sacs de campeurs, cannes-sièges, sacs à dos, sacs de plage. Manches à balais non métalliques, bancs, caisses non métalliques, casiers, chaises, chaises longues, chariots, cintres, sièges métalliques, corbeilles non métalliques, échelles de bois ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, marchepieds non métalliques, sacs de couchage pour le campings, piquets de tente, coussins, coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers, oreillers à air non à usage médical, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), paillasses, tresses de paille, tables, tables métalliques, tablettes de rangement, traversins, tréteaux, tabourets. Cordages non métalliques, échelles de corde, cordes, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, ficelles, filets, lacets, liens non métalliques, ficelles en papier, sachets pour l'emballage, sacs d'emballage, sangles de chanvre, filets de pêche, duvets, hamacs et tentes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].