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Marques déposées par la société PROMODES
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NUMBER ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMBER ONE
PROMODES

Numéro de dépôt :
95599372
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque NUMBER ONE

Déposée le 28 novembre 1995 par la société PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMBER ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société PROMODES domicilié(e) Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque NUMBER ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMBER ONE est expirée depuis le 28 novembre 2005.

PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : LE JONGLEUR , VIK OR , IMPERIAL OKI , SEP , ED BONNES TREILLES , LES LANDEMER , RHUM CHABER MARTINIQUE , TRANSIT , BELCIER , BANCO SUPER FRAIS


PROMODES - Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 613820240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307591 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau